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TF1 et M6 resteront sur la TNT, Canal+ en sortira en 2025

La première chaîne cryptée d'Europe, Canal+ quittera la TNT en 2025. L'autorisation accordée arrivant à échéance le 5 décembre 2023, l'Arcom avait adopté le 1er juin 2022 une décision permettant de recourir à la procédure de reconduction hors appel aux candidatures pour cette autorisation. Canal+ a ainsi obtenu l'autorisation de l'Arcom de renouveler sa fréquence TNT pour une durée de 18 mois, soit jusqu'au 5 juin 2025.
En revanche, la fameuse M6, la sixième télévision du PAF gardera sa position, puisque l'Arcom annonce avoir préféré reconduire sa licence sur la TNT gratuite et retoquer le projet «SIX» de Xavier Niel. Réunie en plénière ce mercredi, l'Arcom a donc tranché: c'est M6 qui gardera le canal n°6 de la TNT pour 10 ans de plus. Ce canal était disputé par le projet de chaîne gratuite de Xavier Niel, le milliardaire patron de Free et d'Iliad, mais l'Arcom a visiblement préféré ne pas prendre de risque et laisser M6 à sa place.
La «SIX» ne verra pas le jour puisque Niel avait prévenu qu'il ne postulerait pas une nouvelle fois en 2025 si son projet n'était pas retenu. Quant à TF1, seule candidate à sa fréquence, elle est logiquement maintenue sur la TNT pour 10 ans de plus L'Arcom (Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique) avait lancé un appel à candidatures pour l'attribution de deux licences nationales de TNT haute définition FTA. Cet appel intervient au regard de l'expiration des autorisations actuellement accordées aux services TF1 et M6. Le spectre, disponible à partir du 6 mai 2023, est inclus dans les multiplex R4 et R6.
L'Arcom évaluera chaque candidature au regard des critères fixés par la loi du 30 septembre 1986, et ceux précisés dans l'appel, notamment son intérêt pour le public, son engagement en matière de soutien à la création, sa contribution au pluralisme de l'information et des courants d'expression socioculturelle et les mesures prises en matière de société et de protection du public. Pour la première fois dans le cadre d'un appel à candidatures, l'Arcom invite les candidats à prendre des engagements en faveur des «grands défis sociétaux», à savoir l'éducation aux médias, l'information et la citoyenneté numérique d'une part, la protection de l'environnement et la lutte contre le changement climatique, d'autre part. Les candidatures se terminent le 23 janvier 2023, à midi, heure de Paris. Après examen de la recevabilité des soumissions, l'Arcom procédera en février 2023 à une audition publique des candidats, puis à la sélection de deux soumissions. Elle entamera ensuite des négociations avec les candidats concernés en vue de conclure les accords, afin de délivrer définitivement les autorisations d'utilisation du spectre. Finalement l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) avait reçu trois candidatures pour l'édition de deux services de télévision numérique terrestre (TNT) à vocation nationale. Ces candidatures ont émané des sociétés suivantes: Métropole Télévision pour le projet «M6»; NJJ Projet 5523 pour le projet «SIX»; Télévision française 1 pour le projet «TF1». Réunie le lundi 23 janvier 2023, elle a déclaré recevables ces trois candidatures, le reste a été décidé autrement.

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