Douanes sur les filons de la fraude

Les Douanes ont lancé une opération nationale de contrôle touchant les transformateurs de lait en poudre et particulièrement ceux bénéficiant des subventions de l´Etat afin de vérifier si la réglementation en vigueur en la matière a été respectée. C´est ce qu´a révélé le directeur central du contrôle a posteriori des Douanes, Benamar Regue. Les premiers éléments d´information révélés par cette opération laissent apparaître des pratiques frauduleuses avérées, particulièrement le recours à la majoration des factures d´importation de lait en poudre. Un faux producteur a été traduit en justice et 5 autres dossiers de contentieux ont été engagés dans le cadre de l´enquête.
Globalement, les opérations entreprises par les services des douanes durant le 1er trimestre 2010 dans le cadre de la lutte contre la fraude ont permis de mettre en évidence 541 infractions liées au commerce extérieur. Le cumul des pénalités encourues s´élève à près de 4,2 milliards de dinars. «Nos services régionaux et locaux chargés du contrôle a posteriori et de la lutte contre la fraude ont établi 541 dossiers dont le montant des pénalités s´élève à près de 4,2 milliards de dinars pour différentes opérations de contrôle», a indiqué Benamar Regue.
Les régions les plus touchées par ce fléau sont essentiellement celles situées sur la bande côtière. Ainsi, au port d´Alger, pas moins de 174 infractions ont été enregistrées dont le montant des pénalités s´élève à 747,5 millions de dinars. Ce dernier est suivi de très près par la wilaya d´Oran avec 37 infractions d´un montant de l´ordre de 934 millions de dinars, et de Tlemcen qui cumule 39 infractions pour 537,1 millions de dinars d´amendes.
Les wilayas intérieures affichent également des records en matière d´infraction, puisque Sétif cumule à elle seule pas moins de 85 infractions d´un montant de l´ordre de 138 millions de dinars, Ouargla où 29 infractions d´un montant de 910 millions de dinars ont été constatées. Concernant les types d´infraction constatés, elles portent essentiellement sur des importations réalisées dans le cadre des accords signés par l´Algérie avec l´UE et la Zale.
Ces dernières ont été réalisées dans le cadre des régimes suspensifs autrement dit tout régime douanier concerné par une suspension totale ou partielle des droits et taxes douaniers. Les contrôles douaniers ont porté également sur les voyageurs, l´activité des commissionnaires en douane, les importations de produits finis de consommation, de véhicules et des colis postaux.
En outre, M.Regue a révélé qu´une enquête a permis la saisie au port de Annaba de 89 conteneurs d´articles électroménagers pour fausses déclarations d´espèce tarifaire, de valeur en douanes et quantité de marchandises déclarées, pour un montant de pénalités de 200 millions de dinars. Suite à cette saisie, les services des douanes ont lancé une enquête sur l´ensemble des importateurs de l´électroménager en produits finis ou en parties et composants à l´effet de mettre fin aux pratiques de fraude en matière d´espèce ou de valeur.
Les mêmes services ont constaté une infraction multiple concernant une fausse déclaration d´espèce tarifaire, de valeur en douanes et des quantités dont les trois quarts des marchandises importées du Sud-Est asiatique n´ont pas été déclarés. L´enquête est en cours pour déterminer les responsables de ce trafic, a ajouté M.Regue. Avant de préciser que «plus de 600 conteneurs appartenant au même importateur sont actuellement bloqués au port de Annaba».